Two Americans have been indicted by a Paris county court for stealing important papers from Paris’s Archives nationals, among which was one of the last copies of the Fontainebleau Treaty (1815).

The two men--John William Rooney and his friend, Marshall Lawrence Pierce--are suspected of stealing many documents between 1974 and 1988. The loss of the papers became known when the archives curator discovered they were put on sale at Sotheby’s. A quick search revealed the theft along with the others.

The two men, if they are convicted, could end in jail for up to three years. While many papers have been returned to France, others are still to be found.

PARIS, 24 nov 2005 (AFP) - Deux Américains qui avaient pillé les Archives nationales à Paris, y dérobant notamment un exemplaire du Traité de Fontainebleau (1814), ont été renvoyés mercredi devant le tribunal correctionnel de Paris, a-t-on appris jeudi de sources proches du dossier.

John William Rooney, 74 ans, historien, ancien professeur d'histoire et spécialiste de la Restauration française, et son ami Marshall Lawrence Pierce, 44 ans, sont renvoyés pour"recel de biens provenant d'un vol" conformément aux réquisitions du parquet. Le délit de"vol" est prescrit car les faits se sont déroulés entre 1974 et 1988.

L'affaire avait débuté en mai 1996 lorsque la conservatrice des Archives nationales à Paris avait repéré dans le catalogue d'une vente publique chez Sotheby's un exemplaire du traité de Fontainebleau, mis en vente par M. Pierce. Dans ce document du 11 avril 1814, Napoléon 1er renonçait à l'Empire, acceptant l'exil à l'île d'Elbe. Après une plainte contre X des autorités françaises, le FBI avait retiré de la vente le traité ainsi que des lettres de ratification qui l'accompagnaient.

Par la suite, les recherches aux Archives nationales de Paris ont démontré que nombre d'autres documents, qui se trouvaient dans des cartons consultés par M. Rooney, avaient disparu. Au total, plusieurs dizaines de documents ont disparu et la plupart n'ont jamais été retrouvés.

Le traité, qui a été conservé pendant plusieurs années dans les bureaux du FBI à New York, avait été restitué en grande pompe à l'ambassade des Etats-Unis en avril 2002 au juge français chargé de l'enquête Gérard Caddéo. Le procès pourrait se tenir dans le courant de l'année 2006 à Paris.